30/01/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 30 janvier 2020 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

1) Approbation de plusieurs conventions:
a. Label « Sécher Spillplazen »
b. Convention de collaboration
c. Gestion des déchets

2) Modification du règlement concernant l’utilisation des toitures des bâtiments communaux

3) Aménagement communal:
a. Approbation d’un PAP – nouveau quartier « Rue de l’École »
b. Approbation d’un devis – Projet de réaménagement de la Rue de l’École

4) Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)

5) Communications

Document

20200130_00_Convocation

19/12/2019 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 19 décembre 2019 à 10h15 pour délibérer sur les points suivants:

    1. Approbation
      1. d’un devis
      2. de plusieurs conventions
    2. Enseignement de musique –
      1. Organisation scolaire 2019/20 rectifiée
      2. Avenant à la convention initiale
    3. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2020
    4. SICONA – Programme annuel 2020
    5. Modification du règlement taxe
    6. Communications
    7. Budget 2020 – Discussion et vote

Document

20191219_00_Convocation

21/11/2019 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 21 novembre 2019 à 19h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Service « Médiation » – Approbation d’une convention
  2. Approbation de subsides
  3. Résolution sur la crise climatique
  4. Office social « OSNOS »
    1. Approbation du Budget rectifié et Budget 2020
    2. Nomination d’un représentant au Conseil d’administration
  5. Communications

Séance secrète

  1. Nomination provisoire d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Document

20191121_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 03 octobre 2019 à 19h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan de gestion – Exercice 2020
  2. Zones hydrologiques – Avis
  3. Organisation scolaire 2019/2020 – Plans de surveillance
  4. Approbation de plusieurs compromis
  5. Maison communale – Changement de lieu
  6. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2020
  7. Communications

Séance secrète

  1. Nomination provisoire du receveur communal

Document

20191003_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du lundi, 09 septembre 2019 à 19h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2019/2020
a. Occupation des postes
b. Plans de surveillance

2. Approbation
a. de subsides
b. de plusieurs conventions

3. Modification du règlement de circulation

4. Communications

Séance secrète

5. Démission d’un fonctionnaire / carrière B1

6. Démission du receveur communal

7. Nomination provisoire d’un fonctionnaire / carrière A2

Document

20190909_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 28 juin 2019 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Organisation scolaire 2019/2020 – avec toutes ses parties intégrantes
  2. Enseignement musical –
    1. Organisation scolaire 2019/2020
    2. Convention 2019/20
  3. Approbation
    1. de l’adhésion de plusieurs communes au SICONA
    2. des modifications des statuts du SIDEC
    3. de l’état des restants
    4. d’un décompte
  4. Approbation d’un emprunt
  5. Communications

Document

20190628_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 07 juin 2019 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

    1. Approbation
      1. d’un acte notarié
      2. d’un devis
      3. d’une convention
      4. de subsides et cotisations
    2. Communications

Séance secrète

    1. Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

20190607_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 22 mars 2019 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

    1. Approbation
      1. de plusieurs actes notariés
      2. de plusieurs conventions
      3. d’un devis
      4. d’un contrat
      5. de subsides et cotisations
    2. Adhésion à l’initiative « Alliance pour le climat »
    3. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
    4. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
    5. Enseignement fondamental – Approbation d’un règlement d’occupation des postes et de fonctionnement interne
    6. Approbation d’un règlement général de police
    7. Affaires de personnel
    8. Communications

Séance secrète

    1. Nomination d’un employé communal, groupe d’indemnité – B1
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