Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du lundi, 09 septembre 2019 à 19h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2019/2020
a. Occupation des postes
b. Plans de surveillance

2. Approbation
a. de subsides
b. de plusieurs conventions

3. Modification du règlement de circulation

4. Communications

Séance secrète

5. Démission d’un fonctionnaire / carrière B1

6. Démission du receveur communal

7. Nomination provisoire d’un fonctionnaire / carrière A2

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 28 juin 2019 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2019/2020 – avec toutes ses parties intégrantes
2. Enseignement musical –
   1. Organisation scolaire 2019/2020
   2. Convention 2019/20
3. Approbation
   1. de l’adhésion de plusieurs communes au SICONA
   2. des modifications des statuts du SIDEC
   3. de l’état des restants
   4. d’un décompte
4. Approbation d’un emprunt
5. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 07 juin 2019 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. 1. Approbation
      1. d’un acte notarié
      2. d’un devis
      3. d’une convention
      4. de subsides et cotisations
   2. Communications

Séance secrète

1. 9. Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 22 mars 2019 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. 1. Approbation
      1. de plusieurs actes notariés
      2. de plusieurs conventions
      3. d’un devis
      4. d’un contrat
      5. de subsides et cotisations
   2. Adhésion à l’initiative « Alliance pour le climat »
   3. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
   4. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
   5. Enseignement fondamental – Approbation d’un règlement d’occupation des postes et de fonctionnement interne
   6. Approbation d’un règlement général de police
   7. Affaires de personnel
   8. Communications

Séance secrète

1. 9. Nomination d’un employé communal, groupe d’indemnité – B1