09/09/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 09 septembre 2022 à 08h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2023
  1. Approbation :
    1. de subsides aux associations locales
    2. de plusieurs conventions
    3. d’une concession funéraire
  1. Organisation scolaire 2022/2023 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
  1. Approbation d’une convention « Super Senior »
  1. Détermination des lieux de célébration de mariages et de déclaration de partenariats civils
  1. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2023
  1. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2023
  1. Affaires de personnel
  1. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2

Document

20220909_00_Convocation

29/06/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 29 juin 2022 à 18h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de l’état des restants 2021
    2. de titres de recettes
    3. d’une convention
    4. de subsides
  2. Organisation scolaire 2022/2023 – avec toutes ses parties intégrantes
  3. Enseignement musical –
    1. Organisation scolaire 2022/2023
    2. Convention 2022/23
  4. Approbation de plusieurs projets de morcellement
  5. Aménagement communal – PAP « Rue de Vichten »
    1. Approbation de la convention
    2. Approbation des plans d’exécution
  6. Approbation d’un emprunt
  7. Pacte Nature – Mise en place d’une équipe « Pacte Nature » pluridisciplinaire
  8. Modification du règlement concernant l’utilisation des toitures des bâtiments communaux
  9. Communications

Document

20220629_00_Convocation

01/06/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 1er juin 2022 à 18h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’une cotisation
    2. de plusieurs conventions
  2. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre »
    1. Adhésion des communes de Lorentzweiler et de Steinsel
    2. Modification des statuts
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  2. Fixation des droits d’inscription en matière d’enseignement musical
  3. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2022/23 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

20220601_00_Convocation

28/04/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 28 avril 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisation
    2. d’une convention (OSNOS)
  2. Aménagement communal
    1. Plusieurs projets de morcellement
    2. Droits de préemption
  3. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
  4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  5. Modification du règlement général de circulation
  6. Adaptation du prix du repas sur roues
  7. Communications

Document

20220428_00_Convocation

10/03/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 10 mars 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisations
    2. de plusieurs conventions
    3. de plusieurs concessions funéraires
    4. de titres de recettes
  1. Aménagement communal
    1. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
    2. Avis sur les réclamations introduites auprès du Ministère de l’intérieur dans le cadre de la refonte du PAG
    3. Droit de préemption
    4. Création d’une adresse
  1. Communications

Document

20220310_00_Convocation

27/01/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 27 janvier 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisations
    2. de plusieurs conventions
    3. du compte administratif 2020
    4. du compte de gestion 2020
  2. Pacte Nature
  3. Pakt vum Zësummeliewen
  4. Organisation scolaire 2021/22 – Modification des plans de surveillance
  5. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  6. Modification du règlement général de circulation
  7. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
  8. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
  9. Dénomination de la future salle de réunion du Conseil communal
  10. Communications

Séance secrète

    1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
    2. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2
    3. Désignation d’un délégué aux transports publics

Document

20220127_00_Convocation

16/12/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 16 décembre 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation :
    1. de plusieurs règlements temporaires de circulation
    2. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
  2. Enseignement musical 2021/2022 :
    1. Organisation scolaire rectifiée
    2. Convention – Avenant
  3. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
  4. Budget – Discussion et vote
    1. Budget 2021 rectifié
    2. Budget 2022
  5. Communications

Document

20211216_00_Convocation

25/11/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 25 novembre 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Pacte Logement 2.0
  2. Nouveau Projet d’aménagement général (PAG) de la Commune de Mertzig
  3. Aménagement communal :
    1. Droit de préemption
    2. Approbation d’un morcellement
    3. Autorisation d’ester en justice
    4. PAP « Rue de l’École »
      1. Approbation de la convention
      2. Approbation des plans d’exécution
  4. Approbation :
    1. d’une convention
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs règlements temporaires de circulation
  5. Organisation scolaire 2021/2022 :
    1. Modification de l’organisation scolaire
    2. Plans de surveillance
  6. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2022
  7. SICONA – Programme annuel 2022
  8. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2022
  9. Règlement communal relatif à l’attribution de subsides aux sociétés et organisations de la Commune de Mertzig
  10. Approbation d’une indemnité pour les recenseurs dans le cadre du « recensement national »
  11. Adaptation du prix du repas sur roues
  12. Modification des taxes communales – Taxes d’infrastructure
  13. Avis concernant les projets du deuxième plan de gestion des risques d’inondation et du troisième plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographies internationaux du Rhin et de la Meuse
  14. Affaires de personnel
  15. Communications

 

Document

20211125_00_Convocation

09/09/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 09 septembre 2021 à 08h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation:
    1. de subsides
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs conventions
    4. d’une convention de collaboration (DPO)
    5. d’une demande de financement – OSNOS
    6. d’un règlement temporaire de circulation
  2. Organisation scolaire 2021/2022 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  3. Aménagement communal :
    1. Droit de préemption
    2. Approbation d’un devis – Rue de Michelbouch
  4. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2022
  5. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2022
  6. Pacte Climat 2.0
  7. Zone de liberté « LGBTQI »
  8. Affaires de personnel
  9. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination définitive du receveur communal (m/f)
  3. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2

Document

20210909_00_Convocation

 

24/06/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 24 juin 2021 à 16h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Recette communale – Régularisation du journal auxiliaire

2. Cimetière forestier – Approbation du devis

3. Organisation scolaire 2021/2022 – avec toutes ses parties intégrantes

4. Projet intégré « Mäerzeger Schoul – Maison Relais », Phase 1 – Approbation de l’avant-projet définitif

5. Enseignement musical –

a. Organisation scolaire 2021/2022

b. Convention 2021/22

6. Approbation

a. de plusieurs actes notariés

b. d’une convention

c. de subsides

7. Modification du règlement général de circulation

8. Approbation d’un emprunt

9. Communications

Document

20210624_00_Convocation
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