26/04/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 26 avril 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de plusieurs conventions et compromis
    2. de subsides et cotisations
  2. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  3. Modification du règlement général de circulation
  4. OSNOS – Demande de financement d’un poste « agent technique »
  5. Adaptation des prix des services « Repas sur Roues » et « Téléalarme »
  6. Organisation scolaire 2022/23 – Modification des plans de surveillance
  7. Aménagement communal :
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
    3. Approbation de l’acquisition d’un terrain dans la zone industrielle et d’un crédit supplémentaire y relatif
  8. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre » : Adhésion de la Commune de Wahl
  9. SICONA / Maison Relais – Approbation du cahier de charges « Natur genéissen – BioMax »
  10. Approbation d’un manifeste « One Planet Luxembourg »
  11. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune
  12. Création d’un poste « EMI » pour les besoins du projet « Al Schoul »
  13. Communications

Séance secrète

  1. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Document

20230426_00_Convocation

08/02/2023 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 08 février 2023 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’une convention
    2. de titres de recettes
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  1. Aménagement communal
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation d’un devis – Rue de Michelbouch
    3. Approbation du « PAP – Rue de Dellen »
  1. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
  1. Communications

Document

20230208_00_Convocation

14/12/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 14 décembre 2022 à 16h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation :
    1. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
    2. de la convention « Alliance pour le Climat »
    3. de décisions de principe dans le cadre du « Pacte Nature »
  1. Aménagement communal
    1. Décision de principe concernant le réseau de gaz
    2. Approbation d’un devis adapté – Rue de Michelbouch
  1. Budget – Discussion et vote
    1. Budget 2022 rectifié
    2. Budget 2023
  1. Projet de Programme directeur d’Aménagement du Territoire « PDAT2023 » – avis du Conseil communal
  1. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  1. Promotion d’un chargé technique (m/f), Carrière B1

Document

20221214_00_Convocation

07/12/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 07 décembre 2022 à 08h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Tableau de préséance
  1. Approbation :
    1. de subsides
    2. de subsides extraordinaires pour associations locales
  1. Organisation scolaire 2022/23 – Plans de surveillance
  1. Enseignement musical 2022/23 –
    1. Organisation scolaire rectifiée
    2. Convention – Avenant
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Aménagement communal :
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
    2. Approbation d’un devis « Renouvellement des réseaux » – Rue de Vichten
  1. Domaine Turelbaach :
    1. Approbation d’un morcellement
    2. Plan de délimitation et Proposition de la nouvelle limite communale
  1. Approbation d’une convention « MEGA – PLUS »
  1. SICONA – Programme annuel 2023
  1. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2023
  1. LEADER « WËLLE-WESTEN » – Stratégie 2023/29
    1. Convention relative à la constitution du groupe d’action locale
    2. Délégué et délégué suppléant à désigner
  1. Adaptation des prix du repas sur roues
  1. Service de médiation – Avenant à la convention
  1. Reconnaissance des statuts des associations récemment établies dans la Commune
  1. Communications

Document

20221207_00_Convocation

09/09/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 09 septembre 2022 à 08h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2023
  1. Approbation :
    1. de subsides aux associations locales
    2. de plusieurs conventions
    3. d’une concession funéraire
  1. Organisation scolaire 2022/2023 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  1. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
  1. Approbation d’une convention « Super Senior »
  1. Détermination des lieux de célébration de mariages et de déclaration de partenariats civils
  1. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2023
  1. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2023
  1. Affaires de personnel
  1. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2

Document

20220909_00_Convocation

29/06/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 29 juin 2022 à 18h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de l’état des restants 2021
    2. de titres de recettes
    3. d’une convention
    4. de subsides
  2. Organisation scolaire 2022/2023 – avec toutes ses parties intégrantes
  3. Enseignement musical –
    1. Organisation scolaire 2022/2023
    2. Convention 2022/23
  4. Approbation de plusieurs projets de morcellement
  5. Aménagement communal – PAP « Rue de Vichten »
    1. Approbation de la convention
    2. Approbation des plans d’exécution
  6. Approbation d’un emprunt
  7. Pacte Nature – Mise en place d’une équipe « Pacte Nature » pluridisciplinaire
  8. Modification du règlement concernant l’utilisation des toitures des bâtiments communaux
  9. Communications

Document

20220629_00_Convocation

01/06/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 1er juin 2022 à 18h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’une cotisation
    2. de plusieurs conventions
  2. Syndicat intercommunal du Centre pour la Conservation de la Nature « SICONA-Centre »
    1. Adhésion des communes de Lorentzweiler et de Steinsel
    2. Modification des statuts
  1. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation
  2. Fixation des droits d’inscription en matière d’enseignement musical
  3. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2022/23 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

20220601_00_Convocation

28/04/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 28 avril 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisation
    2. d’une convention (OSNOS)
  2. Aménagement communal
    1. Plusieurs projets de morcellement
    2. Droits de préemption
  3. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
  4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  5. Modification du règlement général de circulation
  6. Adaptation du prix du repas sur roues
  7. Communications

Document

20220428_00_Convocation

10/03/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 10 mars 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisations
    2. de plusieurs conventions
    3. de plusieurs concessions funéraires
    4. de titres de recettes
  1. Aménagement communal
    1. Approbation du Règlement sur les bâtisses, les voies et les sites (RBVS)
    2. Avis sur les réclamations introduites auprès du Ministère de l’intérieur dans le cadre de la refonte du PAG
    3. Droit de préemption
    4. Création d’une adresse
  1. Communications

Document

20220310_00_Convocation

27/01/2022 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 27 janvier 2022 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. de subsides et cotisations
    2. de plusieurs conventions
    3. du compte administratif 2020
    4. du compte de gestion 2020
  2. Pacte Nature
  3. Pakt vum Zësummeliewen
  4. Organisation scolaire 2021/22 – Modification des plans de surveillance
  5. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation
  6. Modification du règlement général de circulation
  7. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
  8. Règlement communal – Attribution de cadeaux et dons
  9. Dénomination de la future salle de réunion du Conseil communal
  10. Communications

Séance secrète

    1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
    2. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2
    3. Désignation d’un délégué aux transports publics

Document

20220127_00_Convocation
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