Actualités

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 02 février 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. d’une concession au cimetière
   3. de plusieurs conventions
   4. d’un contrat de bail
   5. de plusieurs décomptes

2. Aménagement communal

• Approbation d’un avenant à la convention « PAP – Rue de l’École »

3. Pacte Logement 2.0 – Approbation de la convention de mise en œuvre (CMO)

4. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)

5. Communications

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Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 15 décembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation :
   1. de subsides
   2. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
   3. d’une convention
   4. d’une ligne de préfinancement
   5. de décomptes

2. Aménagement communal
   1. Approbation de plusieurs devis (ASTA)

3. SICONA – Approbation du programme annuel 2024

4. Budget – Discussion et vote
   1. Budget 2023 rectifié
   2. Budget 2024

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 24 novembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Plan d’aménagement de la forêt communale – Mertzig 2020 / 2029

2. Approbation du Plan d’action local logement (PAL)

3. Approbation
   1. de subsides
   2. d’un contrat de bail

4. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 10 nvembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Aménagement communal – Droit de préemption

2. Enseignement musical 2023/24 –
   1. Organisation scolaire rectifiée
   2. Convention – Avenant

3. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2024

4. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

5. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 13 octobre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. d’une convention (LASEP)
   4. d’une adaptation d’un loyer
   5. d’une adaptation du prix du repas sur roues

2. Organisation scolaire 2023/2024 – Plan de surveillance

3. Associations et organisations locales
   1. Modification du règlement communal relatif aux subsides à allouer aux associations et organisations de la Commune de Mertzig
   2. Subsides à allouer pour 2023

4. Commissions consultatives – Composition

5. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

6. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

7. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2024

8. Affaires de personnel

9. Projet de logements abordables « PAP – Rue de Dellen »
   1. Approbation de la convention
   2. Approbation des plans d’exécution
   3. Approbation des critères d’attribution

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Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 08 septembre 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2024

2. Approbation:
   1. de subsides
   2. d’un acte notarié
   3. de plusieurs concessions funéraires
   4. du compte administratif 2021
   5. du compte de gestion 2021

3. Organisation scolaire 2023/2024 :
   1. Occupation des postes
   2. Plans de surveillance

4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

5. Aménagement communal – Approbation d’un projet de morcellement

6. Modification des règlements communaux des taxes et des subsides

7. Approbation des indemnités pour étudiants

8. Approbation d’un emprunt

9. Communications

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Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 14 juillet 2023 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Déclaration du Collège des Bourgmestre et Échevins

2. Tableau de préséance

3. Création de commissions consultatives

4. Délégués aux syndicats, institutions et associations

5. Congé politique – Répartition des heures disponibles

6. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

7. Communications

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