Avis au public

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 12 septembre 2025 à 13h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2026

2. Pacte Nature – Contribution à la séquestration de carbone et renforcement de la résilience des forêts dans le cadre de l’adaptation du climat,

3. Approbation :
   1. de subsides
   2. de subsides aux associations locales
   3. de plusieurs conventions
   4. de plusieurs concessions au cimetière
   5. du compte administratif 2023
   6. du compte de gestion 2023
   7. de plusieurs décomptes

4. Organisation scolaire 2025/2026 :
   1. Occupation des postes
   2. Plans de surveillance

5. Aménagement communal :
   1. Droit de préemption
   2. Approbation d’un morcellement
   3. Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « quartier existant » – partie écrite

6. OSNOS – Nomination d’un délégué au Conseil d’administration

7. Confirmation des plusieurs règlements temporaires de circulation

8. Modification du règlement général de circulation

9. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2026

10. Fixation des prix du repas sur roues

11. Modification du règlement communal concernant l’utilisation des toitures communales

12. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 27 juin 2025 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2025/2026 – avec toutes ses parties intégrantes

2. Approbation
   1. d’un emprunt
   2. de plusieurs actes notariés
   3. d’un subside

3. Réserve naturelle et corridor écologique « Schwaarzbaach » – Avis

4. Confirmation de plusieurs règlements temporaires de circulation

5. SICONA – Adhésion de la Ville d’Ettelbruck

6. Communications

Séance secrète

7. Affaires de personnel

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 23 mai 2025 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de l’état des restants
   2. de subsides

2. Enseignement musical

• Organisation scolaire 2025/2026

3. Aménagement communal
   1. Droit de préemption
   2. Approbation de plusieurs morcellements

4. Communications

Séance secrète

5. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2025/26

• Proposition de réaffectation de personnel enseignant

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 25 avril 2025 à 14h30 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. de plusieurs conventions
   4. de plusieurs concessions funéraires
   5. de plusieurs compromis de vente

2. Cimetières communaux :
   1. Approbation d’un règlement communal de gestion
   2. Approbation d’un règlement-taxe

3. Commissions consultatives – Composition

4. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

5. Aménagement communal
   • Approbation d’un morcellement

6. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 07 mars 2025 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation
   1. de subsides
   2. de plusieurs conventions

2. Aménagement communal :
   • Approbation d’un PAP « Rue de Vichten »

3. Organisation scolaire 2024/25 :
   • Modification des plans de surveillance

4. Cimetières communaux :
   1. Approbation d’un règlement communal de gestion
   2. Approbation d’un règlement-taxe

5. Confirmation d’un règlement temporaire de circulation

6. SICONA – Approbation du projet « Kartierung naturschutzrelevanter Wegränder»

7. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 07 février 2025 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Pacte Climat – Approbation du rapport annuel et du « Leitbild »

2. Approbation
   1. de titres de recettes
   2. de subsides
   3. de plusieurs concessions au cimetière
   4. de plusieurs conventions

3. Aménagement communal :
   • Approbation d’un devis « Modification de l’accès – Zone industrielle »

4. Adaptation des taxes communales en matière d’eau

5. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)

6. Fixation de droits d’entrée pour événements communaux

7. Piscine « Nord Pool » – Accord de principe

8. Reconnaissance des statuts d’une association récemment établie dans la Commune

9. Communications

Document

Le Conseil communal se réunit en date du vendredi, 20 décembre 2024 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Approbation :
   1. de subsides
   2. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
   3. de plusieurs conventions
   4. de concessions funéraires

2. Aménagement communal
   1. Approbation d’un devis (ASTA)
   2. Approbation d’un morcellement

3. SICONA – Approbation du programme annuel 2025

4. Fixation de droits d’entrée pour événements communaux

5. Budget – Discussion et vote
   1. Budget 2024 rectifié
   2. Budget 2025

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