16/12/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 16 décembre 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation :
    1. de plusieurs règlements temporaires de circulation
    2. du financement d’un apport en capital – Syndicat intercommunal « DEA »
  2. Enseignement musical 2021/2022 :
    1. Organisation scolaire rectifiée
    2. Convention – Avenant
  3. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
  4. Budget – Discussion et vote
    1. Budget 2021 rectifié
    2. Budget 2022
  5. Communications

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20211216_00_Convocation

25/11/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 25 novembre 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Pacte Logement 2.0
  2. Nouveau Projet d’aménagement général (PAG) de la Commune de Mertzig
  3. Aménagement communal :
    1. Droit de préemption
    2. Approbation d’un morcellement
    3. Autorisation d’ester en justice
    4. PAP « Rue de l’École »
      1. Approbation de la convention
      2. Approbation des plans d’exécution
  4. Approbation :
    1. d’une convention
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs règlements temporaires de circulation
  5. Organisation scolaire 2021/2022 :
    1. Modification de l’organisation scolaire
    2. Plans de surveillance
  6. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2022
  7. SICONA – Programme annuel 2022
  8. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2022
  9. Règlement communal relatif à l’attribution de subsides aux sociétés et organisations de la Commune de Mertzig
  10. Approbation d’une indemnité pour les recenseurs dans le cadre du « recensement national »
  11. Adaptation du prix du repas sur roues
  12. Modification des taxes communales – Taxes d’infrastructure
  13. Avis concernant les projets du deuxième plan de gestion des risques d’inondation et du troisième plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographies internationaux du Rhin et de la Meuse
  14. Affaires de personnel
  15. Communications

 

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20211125_00_Convocation

09/09/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 09 septembre 2021 à 08h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation:
    1. de subsides
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs conventions
    4. d’une convention de collaboration (DPO)
    5. d’une demande de financement – OSNOS
    6. d’un règlement temporaire de circulation
  2. Organisation scolaire 2021/2022 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  3. Aménagement communal :
    1. Droit de préemption
    2. Approbation d’un devis – Rue de Michelbouch
  4. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2022
  5. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2022
  6. Pacte Climat 2.0
  7. Zone de liberté « LGBTQI »
  8. Affaires de personnel
  9. Communications

Séance secrète

  1. Nomination définitive d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination définitive du receveur communal (m/f)
  3. Nomination définitive d’un chargé de gestion (m/f), Carrière A2

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20210909_00_Convocation

 

24/06/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 24 juin 2021 à 16h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Recette communale – Régularisation du journal auxiliaire

2. Cimetière forestier – Approbation du devis

3. Organisation scolaire 2021/2022 – avec toutes ses parties intégrantes

4. Projet intégré « Mäerzeger Schoul – Maison Relais », Phase 1 – Approbation de l’avant-projet définitif

5. Enseignement musical –

a. Organisation scolaire 2021/2022

b. Convention 2021/22

6. Approbation

a. de plusieurs actes notariés

b. d’une convention

c. de subsides

7. Modification du règlement général de circulation

8. Approbation d’un emprunt

9. Communications

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20210624_00_Convocation

20/05/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 20 mai 2021 à 10h15 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Désignation du « Centre Turelbaach » comme lieu de réunion du Conseil communal
  2. Approbation
    a. de l’état des restants 2020
    b. de plusieurs conventions
    c. de subsides
  3. Modification du règlement-taxe
  4. Aménagement communal – Droit de préemption
  5. Plan National d’Organisation des Secours (PNOS) – Avis
  6. Appui à l‘initiative pour un devoir de vigilance au Luxembourg
  7. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2021/22 – Approbation d’un nouvel horaire scolaire
  8. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2021/22 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

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20210520_00_Convocation

29/04/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 29 avril 2021 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. du compte administratif 2019
    2. du compte de gestion 2019
  1. Approbation
    1. de plusieurs actes notariés
    2. de plusieurs conventions
    3. de titres de recettes
    4. de subsides
    5. d’un décompte
    6. d’un règlement temporaire de circulation
  1. Aménagement communal
    1. Approbation de plusieurs projets de morcellement
  1. Modification du règlement général de circulation
  1. Office social « OSNOS »
    1. Convention 2020 – Avenant
    2. Convention 2021
  1. DEA – Comité d’accompagnement régional – Nomination d’un représentant politique et technique
  1. Nordstadjugend asbl – Nomination d’un représentant
  1. Communications

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20210429_00_Convocation

11/02/2021 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 11 février 2021 à 16h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’un acte notarié
    2. d’une convention
    3. d’une vente
    4. de plusieurs compromis de vente
    5. de l’adhésion de la Commune de Walferdange au Syndicat intercommunal « SICONA »
  1. Aménagement communal
    1. Approbation d’un morcellement
    2. Approbation d’un PAP – nouveau quartier « Rue de l’École »
    3. Approbation d’un devis – Projet de réaménagement du parking derrière la Mairie
  1. Confirmation de plusieurs règlements de circulation temporaire
  1. Modification du règlement général de circulation
  1. Repas sur roues – Adaptation du prix du vente
  1. Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)
  1. Renouvellement de l’adhésion à l’initiative « Mayors for Peace »
  1. Résolution contre un accord de libre-échange obsolète « EU – MERCOSUR »
  1. Demande de classement du château « Turelbaach » comme monument national
  1. Office social « OSNOS » – Nomination d’un représentant au Conseil d’administration
  1. Communications

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20210211_00_Convocation

17/12/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 17 décembre 2020 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    a. de plusieurs devis
    b. d’une convention
    c. d’une subvention de loyer
  2. Enseignement de musique
    a. Organisation scolaire 2020/21 rectifiée
    b. Avenant à la convention initiale
  3. Modification du règlement-taxe concernant la gestion des déchets
  4. Aménagement communal
    a. Approbation d’un cadastre vertical
    b. Droit de préemption
  5. Approbation d’un emprunt
  6. Budget – Discussion et vote
    a. Budget 2020 rectifié
    b. Budget 2021
  7. Communications

Document

20201217_00_Convocation

26/11/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 26 novembre 2020 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:
  1. Organisation scolaire 2020/2021 :
    1. Plans de surveillance
  2. Approbation de vente:
    1. d’un contrat de vente d’une camionnette (9 places)
    2. de plusieurs actes notariés
    3. de plusieurs conventions
    4. de titres de recettes
    5. d’un règlement de circulation temporaire
  3. Office social « OSNOS » – Approbation du Budget rectifié et Budget 2021
  4. Acquisition de plusieurs immeubles :
    1. Maison unifamiliale (Rue de Merscheid)
    2. Domaine « Turelbaach »
  5. Dénomination d’une place publique
  6. Aménagement communal – Approbation d’un morcellement
  7. SICONA – Programme annuel 2021
  8. LEADER – nouvelle période 2023-2029 – Accord de principe adhésion Initiative
  9. Projet « Natura 2000 » – Säitert
  10. Projet « Bëschkierfecht » – Accord de principe
  11. Affaires de personnel
  12. Proposition d’un/e délégué/e à l’égalité femmes – hommes
  13. Communications

Document

20201126_00_Convocation

10/09/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 10 septembre 2020 à 08h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Organisation scolaire 2020/2021 :
    1. Occupation des postes
    2. Plans de surveillance
  2. Approbation de vente:
    1. d’une camionnette (9 places)
    2. d’une machine d’entretien pour un terrain de football synthétique
  3. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2021
  4. Plan de gestion de la forêt communale – Exercice 2021
  5. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2021
  6. Communications

Séance secrète

  1. Proposition d’un délégué pour le comité du syndicat intercommunal « SYVICOL »

Document

20200910_00_Convocation

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