Actualités

04/08/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du mardi, 04 août 2020 à 08h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Approbation
    1. d’une concession
    2. d’une convention
    3. de titres de recettes
    4. de subsides
  2. Réforme de la collecte publique des déchets (SIDEC)
    1. Approbation du règlement-type concernant la gestion des déchets
    2. Approbation du règlement-taxe
  3. Aménagement communal – PAP « Rue Principale »
    1. Approbation de la convention
    2. Approbation des plans d’exécution
  4. Convention relative à la constitution du « Groupe d’Action Local » LEADER Atert-Wark
  5. Allocation de subsides aux associations locales
  6. Allocation de primes aux élèves et étudiants méritants de la Commune de Mertzig
  7. Conseil communal – vacance de poste (2e vote)
  8. Communications

Séance secrète

  1. Démission d’un employé communal – Carrière C1
  2. Démission d’un employé communal – Carrière B1
  3. Nomination d’un fonctionnaire communal – Carrière B1

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25/06/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 25 juin 2020 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:
  1. Organisation scolaire 2020/2021 – avec toutes ses parties intégrantes
  2. Enseignement musical –
    1. Organisation scolaire 2020/2021
    2. Convention 2020/21
  3. Approbation
    1. de l’état des restants 2019
    2. de titres de recettes
    3. de plusieurs conventions
  4. Approbation des conventions avec le Corps grand-ducal d’incendie et de secours (CGDIS)
  5. Approbation de la convention concernant la collaboration régionale des programmes de mesures en zone de protection autour des captages d’eau potable
  6. Introduction de primes en faveur de l’utilisation rationnelle de l’énergie
  7. Commission des Loyers
  8. Congé politique – Redistribution
  9. Conseil communal – vacance de poste
  10. Communications

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20200625_00_Convocation

28/05/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 28 mai 2020 à 14h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Enseignement fondamental – Communication du plan de prise en charge relatif à la reprise des activités
  1. Approbation:
    1. de plusieurs actes notariés
    2. d’un subside extraordinaire
    3. de la prime de solidarité « OSNOS »
    4. de l’abolition d’une taxe communale
  1. Affaires de personnel
  1. Finances communales – COVID-19 – Impact sur les finances communales
  1. Communications

Séance secrète

  1. Enseignement fondamental – Organisation scolaire 2020/21 – Proposition de réaffectation de personnel enseignant

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29/04/2020 – Réunion du Conseil communal

En application de l’article 13 de la loi communale modifiée du 13 décembre 1988, et suite à la demande des Conseillers MM Fernando Ferreira et Amaro García, l’ordre du jour a été adapté par l’ajout du point 7 en date du 25 avril 2020.

Le Conseil communal se réunit en date du mercredi, 29 avril 2020 à 18h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Maison communale – Changement du lieu de réunion du Conseil communal
  1. Approbation
    1. de plusieurs conventions « SICONA »
    2. de la convention « OSNOS »
    3. des comptes de l’exercice 2018
  1. Aménagement communal – Adaptation de la partie écrite du PAP « nouveau quartier – Rue de Vichten »
  1. Création de poste – Emploi d’insertion (ADEM)
  1. Communications
  1. Déclaration du Bourgmestre
  1. Questions écrites adressées au Collège des Bourgmestre et Échevins par les Conseillers:
    1. M. Fernando Ferreira
    2. M. Amaro García

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27/02/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 27 février 2020 à 08h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Communications
  2. Approbation d’un contrat de vente
  3. Repas sur roues – Adaptation du prix du vente
  4. Reforme de la collecte publique des dechets (SIDEC) –
    1. Approbation du reglement-type concernant la gestion des dechets
    2. Approbation du reglement-taxe
  5. 5. Amenagement communal –
    1. Approbation d’un morcellement
    2. Approbation d’un PAP – nouveau quartier « Rue de Vichten »
  6. Saisine du Conseil communal du projet d’amenagement general (PAG} de la Commune de Mertzig – en application de la loi modifiee du 19 juillet 2004 concernant l’amenagement communal et le developpement urbain

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30/01/2020 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 30 janvier 2020 à 10h00 pour délibérer sur les points suivants:

1) Approbation de plusieurs conventions:
a. Label « Sécher Spillplazen »
b. Convention de collaboration
c. Gestion des déchets

2) Modification du règlement concernant l’utilisation des toitures des bâtiments communaux

3) Aménagement communal:
a. Approbation d’un PAP – nouveau quartier « Rue de l’École »
b. Approbation d’un devis – Projet de réaménagement de la Rue de l’École

4) Communication du Plan Pluriannuel Financier (PPF)

5) Communications

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19/12/2019 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 19 décembre 2019 à 10h15 pour délibérer sur les points suivants:

    1. Approbation
      1. d’un devis
      2. de plusieurs conventions
    2. Enseignement de musique –
      1. Organisation scolaire 2019/20 rectifiée
      2. Avenant à la convention initiale
    3. Fixation du prix du bois de chauffage – Exercice 2020
    4. SICONA – Programme annuel 2020
    5. Modification du règlement taxe
    6. Communications
    7. Budget 2020 – Discussion et vote

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20191219_00_Convocation

21/11/2019 – Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 21 novembre 2019 à 19h00 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Service « Médiation » – Approbation d’une convention
  2. Approbation de subsides
  3. Résolution sur la crise climatique
  4. Office social « OSNOS »
    1. Approbation du Budget rectifié et Budget 2020
    2. Nomination d’un représentant au Conseil d’administration
  5. Communications

Séance secrète

  1. Nomination provisoire d’un fonctionnaire (m/f), Carrière B1
  2. Nomination d’un employé communal (m/f), Carrière C1

Document

20191121_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du jeudi, 03 octobre 2019 à 19h30 pour délibérer sur les points suivants:

  1. Plan de gestion – Exercice 2020
  2. Zones hydrologiques – Avis
  3. Organisation scolaire 2019/2020 – Plans de surveillance
  4. Approbation de plusieurs compromis
  5. Maison communale – Changement de lieu
  6. Fixation de l’impôt commercial et foncier pour 2020
  7. Communications

Séance secrète

  1. Nomination provisoire du receveur communal

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20191003_00_Convocation

Réunion du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit en date du lundi, 09 septembre 2019 à 19h00 pour délibérer sur les points suivants:

1. Organisation scolaire 2019/2020
a. Occupation des postes
b. Plans de surveillance

2. Approbation
a. de subsides
b. de plusieurs conventions

3. Modification du règlement de circulation

4. Communications

Séance secrète

5. Démission d’un fonctionnaire / carrière B1

6. Démission du receveur communal

7. Nomination provisoire d’un fonctionnaire / carrière A2

Document

20190909_00_Convocation
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